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Formations › Mentions légales

Informations

Mentions légales

Éditeur du site

  • Nom commercialPROMACEO ACADEMY
  • Raison socialePROMACEO
  • Forme juridiqueSociété par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 €
  • Siège social132 avenue Valéry Giscard d'Estaing, A202, 80000 Amiens
  • SIREN131 245 615
  • SIRET131 245 615 00011
  • RCSRCS Amiens 131 245 615
  • EUIDFR8002.131245615
  • Courrielcontact@promaceo.fr
  • Directeur de la publicationFrédéric Davanne, Président

Activité de formation

PROMACEO est immatriculée au RCS de Amiens sous le numéro 131 245 615. La déclaration d'activité de prestataire de formation est en cours d'enregistrement auprès du préfet de la région Hauts-de-France ; son numéro sera publié ici à réception.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, supports pédagogiques, illustrations, exercices, structure et code — est la propriété de PROMACEO ou de ses ayants droit. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

L'accès aux supports pédagogiques accordé à un apprenant est strictement personnel et limité à sa formation. Il n'emporte aucune cession de droits et n'autorise ni la rediffusion, ni la mise à disposition à des tiers.

Les marques et logos cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Accessibilité et situation de handicap

Toute personne en situation de handicap souhaitant suivre une formation peut contacter notre référent handicap afin d'étudier ensemble les aménagements possibles : aménagements pédagogiques, matériels, d'organisation, ou orientation vers un partenaire mieux équipé.

Référent handicap : Frédéric Davanne, Président — contact@promaceo.fr

Réclamations

Toute réclamation relative à une formation peut être adressée par écrit à contact@promaceo.fr. Nous en accusons réception sous 8 jours ouvrés et apportons une réponse motivée sous 30 jours.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du Havre.

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